COMMUNE DE BUXY

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 Règlement général sur la police du Cimetière de Buxy

 

TITRE PREMIER
DISPOSITIONS GÉNÉRALES


TITRE II
DES INHUMATIONS EN TERRAIN COMMUN


TITRE III
DES INHUMATIONS DANS LES TERRAINS CONCÉDÉS


TITRE IV
DU DÉPOSITOIRE COMMUNAL


TITRE V
DE L'OSSUAIRE SPÉCIAL


TITRE VI
DU SERVICE DES INHUMATIONS DANS L'INTÉRIEUR DU CIMETIÈRE


TITRE VII
DES MESURES D'ORDRE INTÉRIEUR ET DE LA SURVEILLANCE


TITRE VII
DES EXHUMATIONS ET DES TRANSPORTS
 

Consultation du règlement général